La subvention dont bénéficient les agents dans le cadre des activités AGOS peut évoluer, notamment pour prendre en compte les contraintes de budget.
Subvention exceptionnelle année scolaire 2020/2021 : activités régulières de loisirs, sportives ou culturelles, dans un club, une association, une école.
Suite à la situation bien particulière que nous traversons et aux incertitudes et difficultés que cela a pu impliquer pour les agents et leurs familles, le cgl AGOS Sophia Antipolis propose une aide financière pour les inscriptions à des activités culturelles et sportives pour l’année scolaire 2020-2021.
Cela concerne les activités culturelles et sportives régulières pratiquées durant l’année scolaire et nécessitant une inscription des ayants droit dans une école, une association ou un club. Sur avis du cgl, cela peut aussi concerner l’achat de cartes nominatives permettant un certain nombre de scéances de pratique d’une activités données.
La subvention est de 35%, plafonnée à 50 euros par ayant droit (voir la définition dans la FAQ)
La procédure de remboursement est la suivante:
–Date limite de la démarche 30 novembre 2020 31 janvier 2021.
— Envoyer un message à agos-sophia.assistante@inria.fr, copie agos-sophia.cgl@inria.fr titre « Remboursement activité régulière – <votre nom> »
— Ce message doit contenir le nom de l’organisme organisateur de l’activité, l’activité pratiquée ainsi qu’un scan de la facture acquittée contenant le nom du participant.
Subventions à partir de janvier 2020 :
pour les ayants-droit, nous appliquons les taux de subvention suivants :
- Billetteries AGOS :
- Billetterie culturelle (hors cinéma) : 25% sur les prix CE sur les tickets vendus par l’AGOS,
- Cinéma : autour de 25%, les prix et plafonds sont explicités sur la page dédiée
- Billetteries Sportive hors ski : 25% sur les tickets vendus par l’AGOS,
- Forfaits de ski saison en cours : prix et plafonds sont explicités sur la page dédiée.
- Remboursement Culture sur facture nominative pour les activités culturelles suivantes :
Depuis janvier 2021, deux possibilités (à choisir pour l’ensemble des ayant-droit d’un ouvrant-droit lors du premier remboursement) :
- 25% par ayant droit
- 75% pour au maximum 2 spectacles/musées. Au delà de 2 spectacles/musées il n’y a plus de subvention. Offerte à tous, cette possibilité s’adresse néanmoins plus particulièrement aux familles/agents à plus faibles revenus.
- Cours de groupe : dans le cadre des différentes sections ou ponctuel : 30%
- Sorties de groupe : décidé au cas par cas en fonction du budget, mais 50% dans la mesure du possible.
avec les restrictions suivantes :
- Le montant total de la « subvention culturelle » d’un agent ou d’un ayant-droit AGOS est plafonné à 100 euros (au prorata de la période de travail). La « subvention culturelle » inclut les remboursements sur facture et les billets des spectacles proposés par la billetterie AGOS. Elle n’inclut pas les tickets de cinéma régis par une subvention et un plafonnement spécifiques.
- Le remboursement sur facture n’est pas possible pour des billets qui auraient été proposés par la billetterie AGOS (billetterie ou achat groupé), il est limité à un ticket par ayant droit et par spectacle/musée pour une date donnée, sur présentation d’une facture nominative en français ou en anglais et postérieure au 2 Juillet 2019.
La procédure de remboursement sur facture est la suivante :
- envoyer un email au gestionnaire de l’AGOS (agos-sophia.assistante@inria.fr) avec comme sujet Remboursement activite culturelle sur facture.Le message doit impérativement être envoyé dans les 2 mois de la date d’achat et avant le 31 décembre de l’année en cours, quelle que soit la date de validité du ticket acheté. Passés ces délais aucune subvention ne pourra être accordée.Les factures doivent être en pièce jointe de du message, et le message doit contenir le nom de chaque ayant-droit (ainsi que le lien de parenté (conjoint, enfant) si l’ayant-droit n’a pas encore été enregistré)
- le remboursement sera fait par virement bancaire. L’agent doit fournir un RIB lors de la première demande.
