La subvention dont bénéficient les ayant-droit dans le cadre des activités AGOS peut évoluer, notamment pour prendre en compte les contraintes de budget.
Subventions à partir de janvier 2022 :
Plafonds individuels de subvention
Afin d’assurer le maximum d’équité entre les ayants-droit, nous poursuivons notre mise en place de plafonds individuels de subvention. Nous mettons en place cette année un plafond individuel de subvention sur la globalité de la billeterie. Ce plafond remplace les plafonds qui s’appliquaient sur les différentes prestations (limite du nombre de forfaits ski, du nombre de tickets cinéma, etc…).
Pour l’année 2022, nous avons donc deux plafonds annuel de subvention : pour chaque ayant-droit (voir définition) :
- Un « plafond loisir » de 150 euros annuel (au prorata de la duree du contrat) pour la subvention des activités culturelles et sportives de loisir, pour chaque ayant-droit (voir définition)
- Un « plafond billetterie » de 70 euros annuel (au prorata de la duree du contrat) pour la subvention des tickets achetés à la billetterie AGOS, pour chaque ouvrant-droit (voir définition)
Ces plafonds pourront être révisés annuellement pour tenir compte des contraintes budgétaires.
Subventionnement des activités individuelles de loisir : 25%
Soumis au « plafond loisir ». Remboursement sur facture nominative, en français ou en anglais. Ne s’applique pas pour des tickets/activités proposés par la billeterie AGOS ou ayant donné lieu à une commande groupée.
-
- Remboursement Culture pour les activités culturelles suivantes :
- Inscription dans un club, école, association pour la pratique d’une activité régulière culturelle de loisir (par exemple école de musique, dessin, activité manuelle).
- Remboursement parc de loisir
- Remboursement Sport sur facture nominative pour les activités sportives suivantes :
- Cette subvention ne s’applique pas à la location de matériel, aux séjours, aux déplacements.
- Remboursement inscription à des compétitions individuelles
- La procédure de remboursement sur facture est la suivante :
- envoyer un email au gestionnaire de l’AGOS (agos-sophia.assistante@inria.fr) avec comme sujet Remboursement activite sur facture. Le message doit impérativement être envoyé avant le 31 décembre de l’année en cours, quelle que soit la date de validité du ticket acheté. Passée cette date aucune subvention ne pourra être accordée.Les factures doivent être en pièce jointe du message, et le message doit contenir le nom de chaque ayant-droit concerné. Pour faciliter la gestion, et ne pas multiplier les « petits-remboursements » nous vous recommandons de regrouper vos différentes demandes.
- Le remboursement sur facture n’est pas possible pour des billets/prestations qui auraient été proposés par la billetterie AGOS (billetterie ou achat groupé), il est limité à un ticket par ayant droit et par spectacle/musée pour une date donnée.
- Remboursement Culture pour les activités culturelles suivantes :
Subventions à la billetterie AGOS : autour de 25%
Soumis au « plafond billetterie »,
Subventionnement des cours et activités de groupe dispensés sur le centre : 30%
Non soumis à un plafond de subvention.
Pour les cours et activités de groupe organisés par les sections AGOS de façon régulières (Gym, danse…) ou ponctuelle (formation permis bateau). Le tarif individuel appliqué aux ayant-droit est calculé en début d’année à partir d’une estimation du nombre de participants et un taux de subvention AGOS de 30%.
Subventionnement des sorties de groupe : 50%
Non soumis au plafond individuel de subvention. Le prix des sorties est calculé à partir d’une estimation du nombre de participants et un taux de subvention AGOS de 50%.
Subvention « découverte culturelle » : 75%
Soumis au « plafond loisir »
La subvention sur remboursement pour des entrées culturelles (spectacles, musées) est fixée à 25%. Néanmoins, conscients du fait que le reste-à-payer peut rester une barrière financière pour les foyers les plus modestes, nous proposons de subventionner au taux de 75% 2 entrées culturelles par ayant-droit. Au delà de 2 entrées aucune subvention ne sera appliquée. Cette subvention est réservée aux familles dont le QF est inférieur à 1000 euros.
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Subvention exceptionnelle année scolaire 2021/2022 [OBSOLETE]
Activités régulières de loisir, sportives ou culturelles, dans un club, une association, une école.
Le cgl AGOS Sophia Antipolis propose de renouveler l’aide financière pour les inscriptions à des activités culturelles et sportives pour l’année scolaire 2021-2022.
Cela concerne les activités culturelles et sportives régulières pratiquées durant l’année scolaire et nécessitant une inscription des ayants droit dans une école, une association ou un club. Sur avis du cgl, cela peut aussi concerner l’achat de cartes nominatives permettant un certain nombre de scéances de pratique d’une activités données.
La subvention est de 35%, plafonnée à 50 euros par ayant droit (voir la définition dans la FAQ)
La procédure de remboursement est la suivante:
–Date limite de la démarche 30 Janvier 2022.
— Envoyer un message à agos-sophia.assistante@inria.fr, copie agos-sophia.cgl@inria.fr titre « Remboursement activité régulière – <votre nom> »
— Ce message doit contenir le nom de l’organisme organisateur de l’activité, l’activité pratiquée ainsi qu’un scan de la facture acquittée contenant le nom du participant.
Subventions à partir de janvier 2021 [OBSOLETE]
Nouveau : Cette année nous avons introduit un plafond de subvention individuel. Ce plafond concerne les subventions AGOS des ayants droit pour leurs activités culturelles et sportives. Il permet d’ouvrir les subvention AGOS à plus d’activités et de maintenir une équité entre les bénéficiaires. Pour l’année 2021, ce plafond est fixé à 200 euros par ayant droit (au prorata de la période de travail).
Il pourra être révisé annuellement pour tenir compte des contraintes budgétaires.
Pour les ayants-droits (voir définition), nous appliquons les taux de subvention suivants :
Activités individuelles de loisir : 25%
Soumis au plafond individuel de subvention. Remboursement sur facture nominative, en français ou en anglais. Ne s’applique pas pour des tickets/activités proposés par la billeterie AGOS ou ayant donné lieu à une commande groupée.
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- Remboursement Culture pour les activités culturelles suivantes :
- Inscription dans un club, école, association pour la pratique d’une activité culturelle de loisir (par exemple musique, dessin, activité manuelle).
- Remboursement parc de loisir
- Remboursement Sport sur facture nominative pour les activités sportives suivantes :
- Cette subvention ne s’applique pas à la location de matériel, aux séjours, aux déplacements.
- La procédure de remboursement sur facture est la suivante :
- envoyer un email au gestionnaire de l’AGOS (agos-sophia.assistante@inria.fr) avec comme sujet Remboursement activite sur facture.Le message doit impérativement être envoyé dans les 2 mois de la date d’achat et avant le 31 décembre de l’année en cours, quelle que soit la date de validité du ticket acheté. Passés ces délais aucune subvention ne pourra être accordée.Les factures doivent être en pièce jointe du message, et le message doit contenir le nom de chaque ayant-droit concerné.
- Le remboursement sur facture n’est pas possible pour des billets/prestations qui auraient été proposés par la billetterie AGOS (billetterie ou achat groupé), il est limité à un ticket par ayant droit et par spectacle/musée pour une date donnée.
- Remboursement Culture pour les activités culturelles suivantes :
La billetteries AGOS : autour de 25%
Non soumis au plafond individuel de subvention, mais à des plafonds spécifiques par ayant droit
- Cinéma : autour de 25%, les prix et plafonds sont explicités sur la page dédiée
- Billetteries Sportive hors ski (piscines, plongée, squash, escalade) : 25% sur les tickets vendus par l’AGOS, soumis au plafond billetterie AGOS.
- Forfaits de ski saison en cours : prix et plafonds sont explicités sur la page dédiée.
Les cours de groupe dispensés sur le centre : 30%
Non soumis au plafond individuel de subvention.
Pour les cours et activités de groupe organisés par les sections AGOS de façon régulières (Gym, danse…) ou ponctuelle (formation permis bateau). Le tarif individuel appliqué aux ayant-droit est calculé en début d’année à partir d’une estimation du nombre de participants et un taux de subvention AGOS de 30%.
Les sorties de groupe : 50%
Non soumis au plafond individuel de subvention. Le prix des sorties est calculé à partir d’une estimation du nombre de participants et un taux de subvention AGOS de 50%.
Nouveauté 2021 : Subvention « découverte culturelle » : 75%
Soumis au plafond individuel de subvention.
La subvention sur remboursement pour des entrées culturelles (spectacles, musées) est fixée à 25%. Néanmoins, conscients du fait que le reste-à-payer peut rester une barrière financière pour les foyers les plus modestes, nous expérimentons cette année la subvention « découverte ». Elle permet de subventionner au taux de 75% 2 entrées culturelles par ayant-droit. Au delà de 2 entrées aucune subvention ne sera appliquée.
Formellement proposée à tous les ayants droit, cette subvention est néanmoins destinée à permettre à un ayant droit d’assister à un spectacle/une visite impossible autrement.
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Subvention exceptionnelle année scolaire 2020/2021 [OBSOLETE]
Activités régulières de loisir, sportives ou culturelles, dans un club, une association, une école.
Suite à la situation bien particulière que nous traversons et aux incertitudes et difficultés que cela a pu impliquer pour les agents et leurs familles, le cgl AGOS Sophia Antipolis propose une aide financière pour les inscriptions à des activités culturelles et sportives pour l’année scolaire 2020-2021.
Cela concerne les activités culturelles et sportives régulières pratiquées durant l’année scolaire et nécessitant une inscription des ayants droit dans une école, une association ou un club. Sur avis du cgl, cela peut aussi concerner l’achat de cartes nominatives permettant un certain nombre de scéances de pratique d’une activités données.
La subvention est de 35%, plafonnée à 50 euros par ayant droit (voir la définition dans la FAQ)
La procédure de remboursement est la suivante:
–Date limite de la démarche 30 novembre 2020 31 janvier 2021.
— Envoyer un message à agos-sophia.assistante@inria.fr, copie agos-sophia.cgl@inria.fr titre « Remboursement activité régulière – <votre nom> »
— Ce message doit contenir le nom de l’organisme organisateur de l’activité, l’activité pratiquée ainsi qu’un scan de la facture acquittée contenant le nom du participant.
